Les techniques du classement douanier

Objectifs

â–  Savoir classer ses produits

â–  Savoir utiliser les outils du classement douanier

■ Sécuriser vos approvisionnements et vos ventes à l’export

â–  Optimiser votre prix de revient

â–  Eviter les blocages et les amendes en douane

1- Introduction

■ Définition du classement douanier

â–  A quoi sert un classement douanier

â–  A qui sert un classement douanier

■ Les risques d’un mauvais classement douanier

2- Méthodologie du classement douanier

â–  Etablir la fiche descriptive

■ Relever les éléments constitutifs du produit déterminant pour le classement

â–  Etudier le tarif douanier : sections, chapitres et nomenclatures

■ Sélectionner la nomenclature douanière correspondante

■ Vérifier les conditions d’importations en fonction de l’origine du produit

3- Les outils : le tarif douanier

■ Présentation générale du tarif douanier

â–  Modes de consultation du tarif douanier

â–  Notes explicatives

■ La nomenclature douanière