Les techniques du classement douanier

Objectifs

■ Savoir classer ses produits

■ Savoir utiliser les outils du classement douanier

■ Sécuriser vos approvisionnements et vos ventes à l’export

■ Optimiser votre prix de revient

■ Eviter les blocages et les amendes en douane

1- Introduction

■ Définition du classement douanier

■ A quoi sert un classement douanier

■ A qui sert un classement douanier

■ Les risques d’un mauvais classement douanier

2- Méthodologie du classement douanier

■ Etablir la fiche descriptive

■ Relever les éléments constitutifs du produit déterminant pour le classement

■ Etudier le tarif douanier : sections, chapitres et nomenclatures

■ Sélectionner la nomenclature douanière correspondante

■ Vérifier les conditions d’importations en fonction de l’origine du produit

3- Les outils : le tarif douanier

■ Présentation générale du tarif douanier

■ Modes de consultation du tarif douanier

■ Notes explicatives

■ La nomenclature douanière